1. Introduction

1.1. Général

1.1.1. Cette page vous indique les conditions d’utilisation de notre site web, www.dopraya.com (notre "Site Web"), ainsi que les conditions générales inhérentes à la vente des produits ("Produits") qui vous sont indiqués sur notre Site Web, que vous le consultiez en tant qu’utilisateur inscrit ou en tant qu’invité ("Vous"). Elle stipule également notre Politique de Confidentialité, qui comprend la Politique d’utilisation des Cookies.

1.1.2. Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales avant de commencer à utiliser le Site Web. En utilisant notre Site Web, vous indiquez que vous acceptez les présentes conditions générales et que vous vous engagez à les respecter. Nous vous recommandons d’imprimer une copie des présentes conditions générales pour référence ultérieure. En cas de non-acceptation des présentes conditions générales, veuillez-vous abstenir d’utiliser notre Site Web.

1.1.3. Il vous sera demandé de cliquer sur la case à cocher marquée « Accepter nos Conditions générales » avant de passer une commande de Produits sur notre Site Web. En cas de refus d’acceptation des présentes conditions générales, vous ne pourrez pas commander de Produits sur notre Site Web.

1.2. Informations relatives à notre société

Notre Site Web est opéré par AZURIUS, S.L. (ci-après, "GROUPE DOPRAYA"), au siège social situé à Carrer Aragó, 133, 08015, Barcelone, Espagne, et est titulaire du Code d’Identification Fiscal B-66659442 ; elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Barcelone, sous le numéro d’inscription 15145713 ; son email est info@dopraya.com.

1.3. Autres Définitions

"Data" fait collectivement référence à l’ensemble des informations transmises au GROUPE DOPRAYA via le Site Web.

"Cookies" fait référence à un petit fichier texte placé sur votre ordinateur par le Site Web lorsque vous naviguez dans certaines parties du Site Web et/ou lorsque vous utilisez certaines fonctionnalités du Site Web. Les détails des cookies utilisés par le Site Web sont indiqués dans notre politique d'utilisation des cookies.

"La Législation européenne sur les Cookies" fait référence à la Directive vie privée et communications électroniques et aux transpositions nationales qui s’appliquent.

2. Utilisation du Site Web

2.1. Accès au Site Web

2.1.1. L’accès à notre Site Web est autorisé sur une base temporaire, et nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier le service fourni sur le Site Web sans notification préalable. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus pour responsables en cas d’indisponibilité de notre Site Web à tout moment ou pendant toute période, et nous nous réservons le droit de limiter, à tout moment, l’accès à certaines parties du Site Web, ou à l’intégralité du Site Web.

2.1.2. Il vous incombe de prendre l’ensemble des dispositions nécessaires pour accéder au Site Web. Il vous incombe également de garantir que toutes les personnes accédant au Site Web par l’intermédiaire de votre connexion Internet aient pris connaissance des présentes conditions générales et s’engagent à les respecter.

2.2. Interdiction d’utilisation

2.2.1. Vous êtes autorisé à utiliser notre Site Web à des fins licites uniquement. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser notre Site Web :

• De manière à enfreindre une loi ou réglementation locale, nationale ou internationale.
• De manière illicite ou frauduleuse, ni à des fins ou effets illicites ou frauduleux.
• Dans le but de porter préjudice ou de tenter de porter préjudice à des mineurs de quelque manière que ce soit.
• D’envoyer, de recevoir, de télécharger, d’utiliser ou de réutiliser sciemment tout contenu non-conforme à nos Standards de Contenu.
• De transmettre, ou de permettre l’envoi de tout contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non-autorisé, ni de toute autre forme de sollicitation similaire (spam).
• De transmettre sciemment des données, d’envoyer ou de télécharger des contenus présentant des virus, des chevaux de Troie, des virus, des bombes à retardement, des modules de cryptage de clavier, des logiciels espions, des logiciels publicitaires, ou d’autres programmes nuisibles ou codes informatiques destinés à avoir un effet négatif sur l’opération d’un logiciel ou de matériel informatique.

2.2.2. Vous acceptez également de ne pas accéder sans autorisation, ni d’interférer avec, d’endommager ou de modifier :

• Toute partie de notre Site Web
• Tout équipement ou réseau sur lequel notre Site Web est hébergé
• Tout élément utilisé dans la mise à disposition de notre Site Web
• Tout équipement, réseau ou logiciel détenu ou utilisé par un tiers

2.3. Droits de Propriété Intellectuelle

2.3.1. Nous représentons le propriétaire ou détenteur de la licence inhérente à l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur notre Site Web, et au contenu publié sur le Site Web. Ces contenus sont protégés par des lois et traités de copyright dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

2.3.2. Nous vous recommandons d’imprimer une copie, ou de télécharger des extraits de toute(s) page(s) de notre Site Web pour votre référence personnelle et d’attirer l’attention des autres collaborateurs au sein de votre organisation sur les contenus publiés sur notre Site Web.

2.3.3. Vous n’êtes en aucun cas autorisé à modifier les copies papier ou numériques des contenus imprimés ou téléchargés, et vous n’êtes pas autorisé à utiliser les illustrations, photographies, séquences vidéos ou audio indépendamment du texte d’accompagnement.

2.3.4. Notre statut (ainsi que celui de tout contributeur identifié) en tant qu’auteurs du contenu publié sur notre Site Web, doit toujours être accepté.

2.3.5. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser toute partie des contenus publiés sur notre Site Web à des fins commerciales sans l’obtention préalable d’une autorisation de notre part ou de la part de nos concédants.

2.3.6. En cas d’impression, de copie ou de téléchargement de toute partie de notre Site Web en violation des présentes conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser notre Site Web cessera immédiatement et vous devez, à votre convenance, renvoyer ou détruire les copies des contenus réalisées.

2.4. Indépendance des informations publiées

2.4.1. Les commentaires et autres contenus publiés sur notre Site Web ne sont pas destinés à constituer des conseils sur lesquels une dépendance doit être placée. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité inhérente à la dépendance placée sur ces contenus par les visiteurs de notre Site Web, ou par toute personne susceptible d’être informée de ces contenus.

2.4.2. Nous nous efforçons de mettre à jour régulièrement notre Site Web, et nous sommes susceptibles d’en modifier le contenu à tout moment. Tout contenu publié sur notre Site Web est susceptible de devenir obsolète à tout moment, et nous ne sommes soumis à aucune obligation de mettre à jour ce contenu.

2.5. Télécharger un contenu sur notre Site Web

Tout contenu téléchargé sur notre Site Web sera considéré comme non confidentiel et non propriétaire, et nous nous réservons le droit d’utiliser, de copier, de distribuer et de divulguer ce contenu à des tiers à toutes fins. Nous disposons également du droit de divulguer votre identité à tout tiers prétendant que le contenu que vous avez téléchargé sur notre Site Web constitue une violation des droits de propriété intellectuelle ou des droits de confidentialité qui leur sont inhérents.

2.6. Virus, piratage informatique et autres délits

2.6.1. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser notre Site Web de façon abusive, en introduisant des virus, des chevaux de Troie, des bombes logiques ni tout autre contenu malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez en aucun cas tenter d’obtenir un accès non autorisé à notre Site Web, aux serveurs sur lesquels notre Site Web est hébergé ou à tout autre serveur, ordinateur ou base de données connectés à notre Site Web. Vous ne devez en aucun cas attaquer notre Site Web par le biais d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribué.

2.6.2. Le non-respect de cette disposition est considéré comme un délit. Nous transmettrons les détails inhérents à cette violation aux autorités du maintien de l’ordre compétentes et coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. En cas de non-respect de la disposition, votre droit d’utiliser notre Site Web cessera immédiatement.

2.6.3. Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes ou dommages causés par une attaque par déni de service, des virus, ou tout autre contenu technologiquement nuisible susceptible d’infecter votre équipement informatique, vos programmes et données informatiques, ou tout autre contenu vous appartenant du fait d’une mauvaise utilisation de notre Site Web, de téléchargements, de contenus publiés, ou de tout site Internet lié.

2.7. Connexion à notre Site Web

2.7.1. Vous pouvez vous connecter à notre page d’accueil, sous réserve que cela soit réalisé de manière légale et adéquate et que cela ne porte préjudice à notre réputation ni n’en tire des bénéfices, mais vous n’êtes pas autorisé à établir une connexion de manière à suggérer toute forme d’association, d’approbation ni de promotion de notre part lorsqu’elles n’existent pas.

2.7.2. Vous n’êtes pas autorisé à établir une connexion à partir d’un site Internet qui ne vous appartient pas.

2.7.3. Notre Site Web ne doit pas apparaître sur un autre site Internet, et vous n’êtes pas autorisé à créer une connexion vers d’autres parties de notre Site Web que la page d’accueil. Nous nous réservons le droit de supprimer toute autorisation de connexion sans notification préalable. Le site Internet sur lequel vous vous connectez doit être intégralement conforme aux Standards de Contenu indiqués ci-dessous.

2.7.4. Si vous souhaitez utiliser d’autres contenus publiés sur notre Site Web que ceux mentionnés ci-dessus, veuillez adresser votre demande à info@dopraya.com

2.8. Liens à partir de notre Site Web

2.8.1. Lorsque notre Site Web contient des liens vers d’autres sites Internet et ressources fournis par des tiers, qu’il s’agisse de tiers affiliés à notre société ou non, ces liens sont fournis à titre d’information uniquement. Nous ne disposons d’aucun contrôle sur les contenus de ces sites Internet et ressources, et déclinons toute responsabilité à leur égard ou à l’égard de pertes ou dommages susceptibles d’être engendrés par leur utilisation.

2.8.2. La Politique de Confidentialité indiquée à la Section 4 ne s’applique pas à l’utilisation d’autres sites Internet. Nous vous conseillons de consulter la politique ou déclaration de confidentialité des autres sites Internet avant de les utiliser.

2.8.3. Nous ne pouvons en aucun cas garantir que les produits ou services achetés auprès de tiers par l’intermédiaire de liens figurant sur notre Site Web présenterons une qualité satisfaisante, et nous DÉCLINONS absolument toute responsabilité à leur égard. Cette ÉXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ n’affecte en aucun cas vos droits statutaires à l’encontre d’un vendeur tiers.

2.9. Standards de Contenu

2.9.1. Les présents Standards de Contenu s’appliquent à l’ensemble des contenus téléchargés sur notre Site Web ainsi qu’à tout contenu figurant sur un site Internet connecté à notre Site Web. Vous devez respecter à la lettre l’esprit des standards suivants. Les standards s’appliquent à chaque partie d’un contenu ainsi qu’à son intégralité. Tous les contenus doivent :

• Être exacts (lorsqu’ils stipulent des faits).
• Être authentiques (lorsqu’ils stipulent des opinions).
• Être conformes à la loi en vigueur au Royaume-Uni et dans tout pays à partir desquels ils sont publiés.

2.9.2. Les contenus ne doivent pas :

• Présenter des contenus diffamatoires à l’égard d’autrui.
• Présenter des contenus obscènes, offensants, haineux ou inflammatoires.
• Promouvoir des contenus sexuellement explicites.
• Promouvoir la violence.
• Promouvoir la discrimination sur la base de la race, du genre, de la religion, de la nationalité, d’un handicap, de l’orientation sexuelle ou de l’âge.
• Enfreindre un copyright, un droit inhérent à une base de données ou une marque déposée par un tiers.
• Être susceptible de tromper autrui.
• Être publié en violation d’une obligation légale inhérente à un tiers, telle qu’une obligation contractuelle ou de confiance.
• Promouvoir une activité illégale.
• Constituer une menace, une insulte ou violer la vie privée d’autrui, ou générer un mécontentement, un désagrément ou une anxiété inutile.
• Être susceptible de constituer un harcèlement, une contrariété, une gêne, une inquiétude ou un mécontentement à l’égard d’un tiers.
• Être utilisé pour se faire passer pour un tiers, ou pour donner de fausses informations au sujet de votre identité ou de votre affiliation avec un tiers.
• Donner l’impression qu’ils émanent de nous, si ce n’est pas le cas.
• De prôner, d’encourager ou de faciliter des actes illicites tels que (à titre d’exemple uniquement) la violation de copyright ou l’usage informatique abusif.

2.10. Suspension et fin

2.10.1. Nous déterminerons, à notre discrétion, si l’utilisation de notre Site Web a constitué une violation des présentes conditions d’utilisation. En cas de violation, nous adopterons les actions appropriées.

2.10.2. Le non-respect des présentes conditions d’utilisation est susceptible d’engendrer l’adoption des actions suivantes de notre part :

• Suppression immédiate, temporaire ou permanente de votre droit d’utilisation de notre Site Web.
• Suppression immédiate, temporaire ou permanente de toute publication ou contenu téléchargé sur notre Site Web.
• Transmission d’un avertissement à votre intention.
• Initiation d’une procédure judiciaire à votre encontre pour le remboursement de l’ensemble des frais engendrés sur la base d’une indemnité (y compris, mais non limité à, des coûts administratifs et juridiques) générés par la violation.
• Actions en justice supplémentaires à votre encontre.
• Divulgation des informations aux autorités de maintien de l’ordre en cas de nécessité raisonnable.

2.10.3. Les réponses indiquées dans la présente politique ne sont pas limitées, et nous sommes susceptibles de réaliser d’autres actions jugées raisonnablement appropriées.

3. Vente et Achat de Produits

3.1. Votre Statut

En passant une commande sur notre Site Web, vous garantissez que :

• Vous êtes âgé de 18 ans ou plus ;

3.2. Modalités de conclusion du contrat entre Vous et Nous

3.2.1. Après avoir passé une commande sur notre Site Web, vous recevrez un e-mail de confirmation de notre part vous informant que nous avons bien reçu votre commande.

3.3. Droits des Consommateurs

3.3.1. Vous pouvez annuler un Contrat à tout moment dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant le jour de réception des Produits. Le cas échéant, vous recevrez un remboursement intégral du prix payé pour les Produits, conformément à la politique de remboursements (stipulée au paragraphe 3.7 ci-dessous).

3.3.2. Tous les Produits sont expédiés en bon état et votre droit d’annulation prend fin dans le cas où les Produits arrivent détériorés après livraison.

Pour annuler un Contrat, vous devez nous en informer par écrit et nous expédier le(les) Produit(s) à l’adresse AZURIUS SL, C/ Aragó, 133, 08015 Barcelona, Espagne dans le délai correspondant à la période de 30 jours, dans le même état qu’à réception (y compris tout emballage en bon état et non marqué, mis à part l’emballage pour livraison extérieure), à vos propres frais et risques.

3.4. Disponibilité et Livraison

Votre commande sera honorée à la date de livraison indiquée sur la Confirmation d’Expédition ou, dans le cas où aucune date de livraison n’est spécifiée, dans un délai de 21 jours à compter de la date de la Confirmation d’Expédition, sauf en cas de circonstances exceptionnelles.

La livraison des produits et services sera réalisée via le Site Web. Ainsi, le GROUPE DOPRAYA n’engage pas sa responsabilité lorsque la livraison de la commande ne peut être réalisée au motif que les données communiquées par l’utilisateur sont fausses, incorrectes ou incomplètes et/ou lorsque la livraison ne peut être effectuée en raison de causes étrangères à la volonté du GROUPE DOPRAYA.

Le GROUPE DOPRAYA n’engage pas sa responsabilité s’il se retrouve dans l’impossibilité de respecter ces conditions contractuelles, totalement ou en partie, en cas de force majeure.

Pour toute information sur la commande, vous aurez à votre disposition un email, info@dopraya.com ; vous devrez indiquer dans l’objet du message le numéro de la commande qui vous a été assigné au moment de l’achat.

Les services réalisés par le GROUPE DOPRAYA sont limités aux obligations et devoirs découlant du contrat et/ou des transactions commerciales.

3.5. Responsabilité et Titre

3.5.1. Les produits sont sous votre responsabilité à compter de la date à laquelle ils vous ont été livrés.

3.5.2. La propriété des Produits vous sera uniquement transmise à réception de l’intégralité du règlement de votre part de toutes les sommes dues inhérentes aux Produits, y compris les frais de livraison.

3.6. Prix et Paiement

3.6.1. Le prix des Produits correspond à celui indiqué sur le Site Web sauf en cas d’erreur apparente.

3.6.2. Ces prix incluent la TVA ainsi que la prestation de services de distribution de produits optiques, mais ne comprennent pas les frais de livraison, sauf en cas d’indication spécifique stipulée sur le Site Web au moment de la commande des produits.

3.6.3. Les prix sont susceptibles d’être modifiés de manière ponctuelle, mais les modifications n’affecteront en aucun cas les commandes pour lesquelles nous vous avons déjà envoyé une Confirmation d’Expédition. En cas d’augmentation des prix avant l’envoi de la Confirmation d’Expédition, nous vous contacterons pour vous indiquer les instructions à suivre avant d’expédier le Produit.

3.6.4. Notre Site Web contient un grand nombre de Produits et il est possible que, malgré nos meilleurs efforts, certains des produits indiqués sur le Site Web ne présentent pas le prix correct. De manière générale, nous nous efforçons de vérifier les prix dans le cadre des procédures d’expédition de manière à vous facturer le montant le plus faible au moment de l’expédition du produit, lorsque le prix correct d’un produit est inférieur au prix indiqué. Dans le cas où le prix correct d’un Produit est supérieur au prix indiqué sur notre Site Web, nous vous contacterons pour vous indiquer les instructions à suivre avant l’expédition du produit.

3.6.5. Nous n’avons aucunement l’obligation de vous fournir le produit au prix (le plus faible) incorrect, même après l’envoi d’une Confirmation d’Expédition, dans le cas où l’erreur de tarification est apparente ou devrait avoir été identifié de manière raisonnable par vous-même en tant que tarification erronée.

3.6.6. Le règlement inhérent à l’ensemble des Produits doit être effectué par carte de crédit ou de débit ou par PayPal. Nous acceptions les règlements avec la plupart des cartes de crédit et de débit, et les détails sont disponibles au moment du règlement des Produits commandés. Votre carte de crédit ou de débit, ou votre compte PayPal seront débités entre le moment où vous passez une commande et le jour de l’expédition des Produits.

Le paiement à la livraison n’est pas possible.

Le client autorise le paiement avec la confirmation de sa commande.

3.7 Notre Politique de Remboursement

3.7.1. Lorsque vous nous renvoyez un Produit (par exemple, parce que vous avez annulé le Contrat qui nous liait, ou parce que vous prétendez que le Produit est défectueux), nous contrôlerons le Produit renvoyé et nous vous informerons de votre éligibilité à un remboursement par e-mail dans un délai raisonnable. De manière générale, nous remboursons tout montant reçu de votre part en utilisant la même méthode que vous avez utilisée pour régler votre achat. Nous traiterons le remboursement qui vous est dû dans les meilleurs délais et, dans tous les cas, dans un délai de 30 jours à compter du jour de réception de votre annulation ou du jour auquel nous vous avons confirmé par e-mail que vous étiez éligible à un remboursement pour la livraison d’un Produit défectueux.

3.7.2. Les Produits renvoyés pour cause de défaut seront intégralement remboursés, y compris un remboursement des frais de livraison réglés par vous-même pour l’expédition de l’article ainsi que les frais encourus par vous-même dans le cadre du retour de l’article.

3.7.3. Les Produits renvoyés dans le délai de la période de 30 jours indiquée au Paragraphe 3.4 ci-dessus seront intégralement remboursés, y compris les frais de livraison réglés par vous-même pour le retour de l’article. Toutefois, il vous incombera de régler les frais inhérents au retour de l’article.

4. Politique de Confidentialité

Veuillez-vous référer à notre politique de confidentialité.

5. Notre Responsabilité

5.1.1. Le contenu affiché sur notre Site Web est fourni sans garanties, conditions ou garanties relatives à son exactitude.

5.1.2. Dans les limites prévues par la loi, nous, les autres membres de notre groupe de sociétés et les tiers auxquels nous sommes affiliés excluent formellement les éléments suivants :

• L’ensemble des conditions, garanties et autres termes susceptibles d’être impliqués par un statut, le droit commun ou la loi de l’équité ;
• Toute responsabilité relative à une perte ou à un dommage direct(e), indirect(e) ou conséquent(e) subi(e) par un utilisateur, inhérent(e) à notre Site Web ou lié(e) à l’utilisation, l’incapacité d’utiliser, ou engendré(e) par l’utilisation de notre Site Web, de Sites Internet web liés à notre Site Web et de contenus publiés, y compris, mais non limité à toute responsabilité relative à la perte de revenus ou de chiffre d’affaires, à la perte d’activité, à la perte de bénéfices ou de contrats, à la perte de d’économies anticipées, à la perte de données, à la perte de clientèle, à une gestion gaspillée ou à du temps de travail perdu ;
• Tout(e) autre perte ou dommage, quelle qu’en soit la nature, survenu(e) ou engendré(e) par acte délictuel (y compris par négligence), rupture de contrat ou autre, même prévisible.

5.1.3. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsables à votre égard dans le cas où nous sommes incapables de respecter les obligations qui nous incombent à votre égard du fait de circonstances indépendantes de notre volonté.

5.1.4. Nous déclinons toute responsabilité à votre égard pour les mesures prises en réponse à des violations de nos conditions d’utilisation.

5.1.5. Les limitations suscitées ne s’appliquent pas aux responsabilités susceptibles de ne pas être légalement exclues ou limitées, y compris toute responsabilité inhérente à un décès ou à un dommage à la personne survenu du fait d’une négligence de notre part.

6. Législation compétente et Loi en vigueur

6.1. Si l’une des clauses ci-dessus n’est plus valable ou applicable, la validité du reste des clauses ne sera pas affectée. La clause non valable sera remplacée par la disposition légale pertinente.

6.2. Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit espagnol. Tout différend, réclamation et conflit qui pourrait survenir sera soumis aux tribunaux de Barcelone pour les cas visant les dispositions, et aux tribunaux légalement compétents pour les autres cas.

7. Réglement des différends

7.1. Avant d’entamer toute procédure de médiation ou d’arbitration, les utilisateurs devraient contacter le Site Web par email à l’adresse info@dopraya.com afin de tenter d’atteindre une résolution entre les parties.

7.2. Les plaintes concernant les services seront traitées sous 30 jours calendaires à dater de la réception de l’avis par email à info@dopraya.com ou par écrit à l’adresse AZURIUS SL, Carrer Aragó, 133, 08015, Barcelona, Espagne. Au cas où la plainte est acceptée par le GROUPE DOPRAYA, l’utilisateur aura le droit d’utiliser les services en accord avec les conditions convenues, ou recevra un remboursement du montant payé pour lesdits produits.

8. Général

8.1. Variations

Nous sommes susceptibles de modifier les présents termes à tout moment en amendant la présente page. Il vous est recommandé de consulter cette page de manière ponctuelle afin de vous informer de toute modification effectuée, dans la mesure où elle est contraignante. Certaines des dispositions contenues dans les présents termes sont également susceptibles d’être remplacés par des dispositions ou notifications publiées à d’autres endroits de notre Site Web.

8.2. Vos questions

Si vous avez des questions au sujet de contenus publiés sur notre Site Web, veuillez contacter info@dopraya.com.

Nous vous remercions de votre visite sur dopraya.com.

Mis à jour le 01 mars 2021